Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGC SAINT-ETIENNE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON ETABLISSEMENT PUBLIC REGI PAR LA LOI DU 9.04.1898

Numéro de dépôt :
1685403
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque EGC SAINT-ETIENNE

Déposée le 2 août 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON ETABLISSEMENT PUBLIC REGI PAR LA LOI DU 9.04.1898 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EGC SAINT-ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON ETABLISSEMENT PUBLIC REGI PAR LA LOI DU 9.04.1898, domicilié(e) 36, rue de la Résistance, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque EGC SAINT-ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGC SAINT-ETIENNE est expirée depuis le 2 août 2001.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON ETABLISSEMENT PUBLIC REGI PAR LA LOI DU 9.04.1898 a également déposé les autres marques suivantes : SOURCES & FORETS , PENSER FORET AGIR BOIS , CIP N , ViaMéca , CIP T , CIP M , AR , APROPORT , ESC SAINT-ETIENNE , FOR-CREA GESTION D'UN PROJET DE CREATION D'ENTREPRISE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAINT-ETIENNE ET MONTBRISON ETABLISSEMENT PUBLIC REGI PAR LA LOI DU 9.04.1898 - 36, rue de la Résistance, 42000 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Services d'enseignement de formation, formation permanente et professionnelle, services d'organisation de concours en matière de divertissements et d'éducation